Conditions d'utilisation

Cette traduction est fournie pour votre commodité. La version anglaise fait foi.

Version 1.1, dernière mise à jour le 11 octobre 2026.

1. Qui nous sommes

ZI² Books, joignable à [email protected], est une place de marché où des éditeurs indépendants (chacun une « Maison ») vendent leurs propres livres directement aux lecteurs, sur le web à e.zi2.app et dans les applications ZI² Books pour iPhone, iPad, Android et Mac. L'exploitant du service est appelé « la Plateforme » dans les présentes conditions. En parcourant le site, en utilisant une application ou en achetant par l'un ou l'autre, vous acceptez les présentes conditions.

2. Ce que vous achetez

Un achat vous confère une licence personnelle et non transférable pour lire et conserver l'édition achetée. La livraison est immédiate : votre page de licence s'ouvre dès que le paiement est confirmé, contient le téléchargement et le lecteur, et demeure votre preuve d'achat. Conservez son adresse et votre code de licence. Les fichiers sous licence sont réservés à votre usage personnel. Vous ne pouvez pas les revendre, les redistribuer ni les publier.

3. Votre compte lecteur

Votre bibliothèque est liée à l'adresse e-mail avec laquelle vous avez acheté. La connexion utilise un lien ou un code à usage unique envoyé à cette adresse, de sorte qu'il n'y a aucun mot de passe à conserver. Vous êtes responsable de la sécurité de cette boîte de réception. Vous pouvez supprimer le compte à tout moment, comme décrit sur la page de suppression de compte.

4. Paiement

Les paiements par carte sont traités par Stripe sur ses propres pages. La Plateforme ne reçoit ni ne stocke jamais de numéros de carte. Les prix sont fixés par chaque Maison et affichés avant le paiement, toute taxe applicable étant ajoutée lors du passage en caisse.

5. Remboursements

Les remboursements suivent la politique de remboursement. En bref : un fichier défectueux, illisible ou mal décrit est intégralement remboursé lorsque vous écrivez dans les 14 jours suivant l'achat.

6. Les livres appartiennent à leurs éditeurs

Chaque Maison est seule responsable des livres qu'elle vend, de ses fiches et de la détention des droits dont elle a besoin. La Plateforme est le lieu de vente, et non l'auteur ou l'éditeur du contenu des Maisons, et les avertissements expliquent ce que cela signifie pour ce que vous lisez. Si vous estimez qu'une œuvre sur ce service porte atteinte à vos droits, envoyez à [email protected] une notification identifiant l'œuvre, l'adresse de la vitrine, le droit que vous revendiquez et vos coordonnées. La Plateforme examine ces notifications rapidement et peut retirer le contenu pendant l'examen.

7. Les applications

Les applications ZI² Books vous sont concédées sous licence, et non vendues, pour un usage personnel sur des appareils que vous possédez ou contrôlez. Si vous avez obtenu une application sur l'App Store d'Apple, le contrat de licence d'application sous licence pour l'utilisateur final d'Apple (Licensed Application End User License Agreement) s'applique également, et en cas de conflit avec les présentes conditions au sujet de l'application, les conditions d'Apple prévalent. Apple, Google et les autres boutiques ne sont pas parties aux présentes conditions et n'assument aucune responsabilité quant au service, à son contenu ou à son assistance. L'assistance est assurée par la Plateforme à [email protected].

8. Usage acceptable

Vous ne pouvez pas sonder ni compromettre la sécurité du service, l'extraire à grande échelle, utiliser le compte d'une autre personne, ni utiliser le service à une fin illicite. Les comptes et licences obtenus par fraude sont nuls.

9. Service et responsabilité

Le service est fourni en l'état, sans garantie qu'il sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité totale de la Plateforme envers un acheteur est limitée au montant que cet acheteur a payé par l'intermédiaire du service au cours des douze mois précédant la réclamation. Rien dans les présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être limitée.

10. Modifications

Les présentes conditions peuvent changer. La version en vigueur, avec sa date, se trouve toujours à cette adresse, et les modifications substantielles sont annoncées sur le site. La poursuite de l'utilisation après une modification vaut acceptation de celle-ci.

11. Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont régies par le droit du lieu d'établissement principal de l'exploitant. Les questions, notifications et litiges commencent à [email protected].